Licences logiciel

Dans ma pratique professionnelle quotidienne, je suis souvent confronté à la problématique des licences. Je vais faire ici un petit résumé rapide qui devrait vous donner quelques clés pour vous y retrouver.

Mon idée n’est pas de parler de logiciel libre1 ou de logiciel Open Source2, mais de la problématique des licences commerciales et de leur acceptation.

En tant que vendeur, je ne suis pas tenu de dénoncer qui que ce soit pour une éventuelle infraction, de plus, c’est toujours le client final qui prend la responsabilité de s’acquitter ou non de ces licences logiciel. Je n’ai pas non plus de devoir d’information, mais je m’en acquitte toujours pour clarifier la situation.

Quel type d’utilisateur?

Il y a, pour simplifier, deux grandes catégories d’utilisateur selon les accords de licences: les utilisateurs privés3 et les professionnels4.Il est important de comprendre que lorsque vous achetez, ou même que vous utilisez un logiciel, vous en avez accepté les conditions d’utilisation5.  Ces conditions sont fixées par l’éditeur du logiciel, et non pas par l’utilisateur.

Vous appartenez donc à l’une ou l’autre de ces catégories. Il est possible qu’au cours du temps, vous changiez de statu6. C’est à vous de vous mettre en conformité avec la licence logiciel et le cas échéant de stopper l’utilisation du logiciel, ou d’acquérir une licence valide. A nouveau, bien que ce soit vous qui annonciez quel type de licence vous voulez, ce n’est pas vous qui la définissez. Ainsi, même si vous ne passez que 1% de votre temps derrière l’ordinateur à travailler pour votre société, c’est une utilisation commerciale.

Nombre d’ordinateur?

La plupart des licences sont fournie pour un, et un seul ordinateur. Si plusieurs installations sont permises, le nombre d’installation simultanée7 sera clairement indiqué sur l’emballage ou le manuel. Si aucune inscription n’est fournie, c’est que la licence ne concerne qu’un seul ordinateur. Encore une fois, vous n’êtes pas en mesure de décider s’il est juste, acceptable ou légitime de procéder à une, deux ou cinq installations et ce quel que soit votre vision des choses ou votre utilisation réel du produit.

Ordinateur ou utilisateur?

La plupart des licences grand public ne concerne que les ordinateurs, et non pas les utilisateurs. Il existe cependant, pour les entreprises notamment, des licences qui se réfère aux nombre d’utilisateur8. En tant que particulier, ou dans le cas d’une petite entreprise, vous ne devriez pas avoir à faire à cette problématique.

Le cas particulier de Microsoft

Il existe 3 grandes familles de licences chez Microsoft. Les licences OEM9, ce sont les moins chers et celles que l’on trouve la plupart du temps avec un ordinateur. Les Open Licence10, que l’on ne trouve quasiment que dans les grandes entreprises. Et enfin les versions boîtes11, qui sont destinées à la vente au détail.

  • OEM: Ces licences sont liées à l’ordinateur avec lequel elles ont été vendue. Si l’ordinateur meurt, la licence meurt avec. Elles sont généralement bien moins cher (2 à 3 fois) que leur équivalent Open ou Retail. Elles ne donnent généralement pas de droit de downgrade12. Elles sont illimitées dans le temps. C’est généralement le type de licence que vous avez lorsque vous achetez un ordinateur.
  • Retail: Bien plus chère. Elles autorisent le déplacement de la licence sur un autre ordinateur.
  • Open: Gérées en volume, la gestion des clés de licences est plus aisés. Elles incorporent un droit de downgrade. Dans certains cas elles sont limitées dans le temps.

Les antivirus

Les antivirus gratuits, le sont quasiment tous pour une utilisation non-commercial. L’utilisation d’un antivirus gratuit en entreprise a donc de forte chance d’être illégal. Vérifiez vos installations.

Les antivirus payant se basent tous le principe d’un abonnement annuel13 qu’il faudra renouveler périodiquement.

Les conséquences

Légalement parlant, si l’utilisation d’un logiciel contrevient à sa licence d’utilisation ou peut se retrouver dans le cas d’une contrefaçon, sous le coup du droit pénal donc. Les amandes et autres sanctions dépendent du nombre de logiciels contrefait et de leur valeur.  Techniquement parlant, vous pouvez vous retrouver avec un logiciel inutilisable14, ou partiellement utilisable15.

Conclusions

C’est toujours l’utilisateur final qui est responsable. Et vous devez savoir quels logiciels vous avez le droit d’utiliser ou non. Si vous n’êtes pas en accord avec une licence logiciel ou un prix,  il est toujours possible de trouver une alternative gratuite16, ou de vous passez tout simplement de ce logiciel.

  1. http://www.framasoft.net/article3338.html []
  2. https://secure.wikimedia.org/wikipedia/fr/wiki/Open_source []
  3. Souvent les étudiants, les professeurs, voire les instituts de formation peuvent entrer dans cette catégorie. []
  4. Chez Microsoft par exemple http://emea.microsoftstore.com/fr/DesktopDefault.aspx/tabid-270/?culture=fr-FR#ChapA3  []
  5. Le long texte que vous ne lisez jamais et que vous cochez “accepté”. []
  6. Le cas le plus fréquent étant l’étudiant qui termine ces études []
  7. Le nombre de licence ne concerne en aucun cas le nombre de fois que vous pouvez installer un programme. Suite à un crash par exemple, vous avez le droit de réinstaller. []
  8. voire au nombre d’utilisateurs simultanés dans le cas de licences volantes []
  9. Original Equipment Manufacturer []
  10. Il s’agit de contrat spécifique qui nécessite un nombre minimum de 5 licences pour pouvoir les acquérir. []
  11. aussi appelées Retail []
  12. installation d’une version plus ancienne du logiciel, par exemple l’installation d’un Office 2007 Pro pour une licence Office 2010 Pro achetée []
  13. qui peut être payé d’avance pour 2, 3 ans ou même plus []
  14. par exemple si le système d’activation ne vous valide pas votre licence []
  15. certaines mises à jour ou fonctionnalités sont indisponible. []
  16. il existe des logiciels gratuits y compris pour une utilisation commerciale []
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